Mentions légales

Dernière mise à jour : 28 septembre 2026

Éditeur du site et du logiciel

Elefante Solutions S. de R.L. de C.V., société de droit mexicain (S. de R.L. de C.V.).

• Siège social : [À COMPLÉTER : adresse complète du siège]
• Numéro d'immatriculation / RFC / SIREN : [À COMPLÉTER : identifiant de la société]
• Numéro de TVA intracommunautaire (le cas échéant) : [À COMPLÉTER : numéro ou mention « non applicable »]
• Capital social : [À COMPLÉTER : montant]
• Contact : [email protected] — téléphone : [À COMPLÉTER : numéro]

Directeur de la publication

[À COMPLÉTER : nom et qualité du directeur de la publication]

Hébergement

[À COMPLÉTER : nom, adresse et région de chaque hébergeur]

Propriété intellectuelle

Le logiciel, les marques, logos, textes et éléments graphiques sont la propriété de Elefante Solutions S. de R.L. de C.V. ou de ses concédants. Toute reproduction non autorisée est interdite.

Données personnelles

Voir la politique de confidentialité et la politique de cookies.

Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français. Juridiction compétente : [À COMPLÉTER : juridiction compétente]

Conformité fiscale

Le logiciel édité par Elefante Solutions S. de R.L. de C.V. est conçu pour respecter les exigences d'inaltérabilité, de sécurisation, de conservation et d'archivage (art. 286 I 3° bis CGI). Une attestation individuelle de Elefante Solutions S. de R.L. de C.V., en sa qualité d'éditeur, est disponible sur demande ([email protected]). L'utilisateur demeure responsable de l'usage qu'il fait du logiciel et de ses obligations déclaratives.